Identification de l'Éditeur & Statut Juridique
Le site internet officiel accessible à l'adresse du portail associatif est édité par le DOGGEN-CLUB DE FRANCE, CLUB FRANCAIS DU DOGUE ALLEMAND, association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
« Le site est le portail d'information officiel de l'association DOGGEN-CLUB DE FRANCE, CLUB FRANCAIS DU DOGUE ALLEMAND, Association loi 1901, RNA W631000072. Cette plateforme remplit exclusivement des objectifs d'utilité publique, est exempte de toute fonction commerciale et ne propose aucun service ou bien marchand. »
Déclaration Publique de Non-Commercialité • 2026- Dénomination officielle : DOGGEN-CLUB DE FRANCE, CLUB FRANCAIS DU DOGUE ALLEMAND
- Forme juridique : Association déclarée régie par la Loi 1901
- Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W631000072
- Numéro SIREN : 923696652
- Siège social : Lieu-dit Cambraye, 37800 Marcilly-sur-Vienne, France
- Directeur de la Publication : Jean-Claude Métraux, en qualité de Président de l'association
- Courriel officiel : haoubaou@gmail.com
- Téléphone : +33 5 65 09 37 67
La plateforme est hébergée sur des infrastructures cloud sécurisées et conformes aux normes européennes de sécurité et de souveraineté numérique des données, garantissant une haute disponibilité et un chiffrement TLS 1.3 de bout en bout.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD 2016/679) et à la Loi Informatique et Libertés modifiée :
- Les données recueillies via les formulaires de bénévolat ou de contact sont exclusivement destinées au secrétariat du club à des fins de gestion associative.
- Aucune donnée personnelle n'est cédée, louée ou commercialisée à des tiers.
- Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de portabilité et d'effacement de vos données en adressant votre demande par courriel à haoubaou@gmail.com.
L'ensemble des textes, photographies documentaires, grilles vétérinaires et illustrations présents sur ce portail constituent des œuvres protégées par le Code de la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction intégrale ou partielle à des fins lucratives est formellement interdite sans accord écrit préalable.